Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Printemps des Solutions
MOUVEMENT DES ENTREPRENEURS SOCIAUX, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4041072
Date de dépôt :
19/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2023
Le Printemps des Solutions de MOUVEMENT DES ENTREPRENEURS SOCIAUX

Présentation de la marque Le Printemps des Solutions

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2013 par l'association loi 1901 MOUVEMENT DES ENTREPRENEURS SOCIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Printemps des Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 MOUVEMENT DES ENTREPRENEURS SOCIAUX domicilié(e) 204 rue de Crimée - 75019 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 067 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUVEMENT DES ENTREPRENEURS SOCIAUX, M. Jacques Dasnoy domicilié(e) 204 rue de Crimée - 75019 - Paris - France.

La marque Le Printemps des Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Printemps des Solutions est expirée depuis le 19 octobre 2023.

MOUVEMENT DES ENTREPRENEURS SOCIAUX a également déposé les autres marques suivantes : Nous Sommes Demain , Made in social , Impact Alliances , Impact Scale Up , IMPACT SCORE , France Impact , Réseau Impact France , LeadHer , Universite d ete de l economie de demain , Alliance Des Entreprises Sociales et Solidaires (ALLIESS)


MOUVEMENT DES ENTREPRENEURS SOCIAUX, Association déclarée - 204 rue de Crimée - 75019 - Paris - France - SIREN 520067786


MOUVEMENT DES ENTREPRENEURS SOCIAUX, M. Jacques Dasnoy - 204 rue de Crimée - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.